Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE NOAILLAC
SCA CHATEAU NOAILLAC, SCA

Numéro de dépôt :
1247415
Date de dépôt :
15/09/1982
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/09/2022

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE NOAILLAC

Déposée le 15 septembre 1982 par la société SCA CHATEAU NOAILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MOULIN DE NOAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA CHATEAU NOAILLAC domicilié(e) 6 CHEMIN DU SABLE DES PINS - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 125 945 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU NOAILLAC domicilié(e) 6 CHEMIN DU SABLE DES PINS - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE NOAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE NOAILLAC est expirée depuis le 15 septembre 2022.

SCA CHATEAU NOAILLAC a également déposé les autres marques suivantes : "LA GRANGE AUX LIERRES DE LOIRAC" , CHATEAU LA ROSE NOAILLAC


SCA CHATEAU NOAILLAC, SCA - 6 CHEMIN DU SABLE DES PINS - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France - SIREN 326125945


SCA CHATEAU NOAILLAC - 6 CHEMIN DU SABLE DES PINS - 33590 - JAU DIGNAC LOIRAC - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221313 - Publication au BOPI 2002-05-17

Renouvellement sans limitation n°2005655 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509531 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-17

Vin d'A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénomée "CHATEAU MOULIN DE NOAILLAC"